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title: "Taux de fréquence et taux de gravité : les calculer juste"
description: "Les formules du taux de fréquence, de l'indice de fréquence et du taux de gravité, ce qu'elles comptent, et comment elles alimentent la tarification AT/MP."
lede: "Ce sont les deux chiffres qu'une direction retient, et les deux qu'on calcule le plus souvent de travers. Le piège n'est pas la formule : c'est ce qu'on met au numérateur, ce qu'on met au dénominateur, et le fait que le chiffre qui vous coûte de l'argent n'est aucun des deux."
jurisdiction: "France"
locale: "fr-FR"
publishedOn: 2026-09-02
reviewedOn: 2026-09-05
canonical: "https://safeally.net/fr-fr/guides/controler-et-prouver/taux-de-frequence-et-de-gravite/"
sources:
  - label: "Statistiques de sinistralité et définitions des indicateurs"
    url: "https://www.inrs.fr/"
    publisher: "INRS"
  - label: "Calcul du taux de cotisation AT/MP — moins de 20 salariés"
    url: "https://www.ameli.fr/entreprise/votre-entreprise/cotisation-atmp/calcul-taux-atmp-tpe-moins-20-salaries"
    publisher: "Assurance Maladie – Risques professionnels"
  - label: "Calcul du taux de cotisation AT/MP — de 20 à 149 salariés"
    url: "https://www.ameli.fr/entreprise/votre-entreprise/cotisation-atmp/calcul-taux-atmp-moins-150-salaries"
    publisher: "Assurance Maladie – Risques professionnels"
  - label: "Santé au travail en entreprise — tarification du risque AT/MP"
    url: "https://www.ameli.fr/entreprise/sante-travail"
    publisher: "Assurance Maladie – Risques professionnels"
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# Taux de fréquence et taux de gravité : les calculer juste

Ce sont les deux chiffres qu'une direction retient, et les deux qu'on calcule le plus souvent de travers. Le piège n'est pas la formule : c'est ce qu'on met au numérateur, ce qu'on met au dénominateur, et le fait que le chiffre qui vous coûte de l'argent n'est aucun des deux.

## Les trois indicateurs

**Taux de fréquence (TF)** — le plus utilisé en interne :

> TF = (nombre d'accidents avec arrêt × 1 000 000) ÷ nombre d'heures travaillées

**Indice de fréquence (IF)** — celui que publient les statistiques nationales,
parce qu'il ne demande pas les heures travaillées :

> IF = (nombre d'accidents avec arrêt × 1 000) ÷ effectif

**Taux de gravité (TG)** — la sévérité, pas le nombre :

> TG = (nombre de journées perdues × 1 000) ÷ nombre d'heures travaillées

Les deux premiers mesurent la même chose sur des bases différentes. Les publier
côte à côte sans dire lequel est lequel est la source de confusion la plus banale
d'un tableau de bord HSE.

Il en existe un quatrième, moins connu et plus parlant pour une direction :

**Indice de gravité (IG)** — la gravité mesurée en séquelles et non en jours :

> IG = (somme des taux d'incapacité permanente × 1 000 000) ÷ heures travaillées

L'IG est le seul des quatre qui distingue un accident de trois mois sans séquelle
d'un accident de trois semaines avec une IPP de 15 %. C'est aussi celui qui
corrèle le mieux avec ce que vous allez payer.

## Ce qui compte, et ce qui ne compte pas

Au numérateur du TF : les accidents du travail **ayant entraîné un arrêt d'au moins
un jour**, en dehors du jour de l'accident. Ce qui en est exclu, et qu'on y met
souvent par erreur :

- les **accidents de trajet**, qui relèvent d'une catégorie distincte, sont
  mutualisés dans la cotisation et ne suivent pas la même logique de prévention ;
- les **soins sans arrêt**, qui n'entrent ni au TF ni au TG mais qu'il faut
  compter à part, parce que leur évolution est un signal avancé ;
- les **presqu'accidents**, qui ne sont pas des accidents — et dont la remontée en
  hausse est une bonne nouvelle, pas une dégradation ;
- les **maladies professionnelles**, qui se suivent séparément parce que leur
  latence rend leur rattachement à l'année sans signification.

Au dénominateur : les **heures réellement travaillées**. Trois erreurs classiques,
dans l'ordre de fréquence :

| Erreur                                        | Effet sur le chiffre                                                                                             |
| --------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- |
| Effectif × 1 607 h au lieu des heures réelles | Sous-estime les heures, donc **surestime le TF** — ou l'inverse si les heures supplémentaires sont nombreuses    |
| Oublier les heures d'intérim                  | Le numérateur inclut souvent leurs accidents, le dénominateur pas leurs heures : **TF artificiellement dégradé** |
| Inclure les heures d'absence et de congé      | Gonfle les heures, donc **améliore artificiellement** le TF                                                      |

La règle : le périmètre du numérateur et celui du dénominateur doivent être **le
même**. Si vous comptez les accidents des intérimaires sous votre responsabilité
opérationnelle, comptez leurs heures. Si vous ne comptez pas leurs heures, ne
comptez pas leurs accidents — et dites-le, parce que le chiffre n'est alors plus
celui du site.

## Les journées perdues

Ce sont les **journées calendaires d'incapacité temporaire**, hors jour de
l'accident, telles qu'elles figurent sur les arrêts. Trois erreurs classiques :

- **compter en jours ouvrés** — divise le TG par environ 1,4 et rend toute
  comparaison externe fausse ;
- **arrêter le décompte à la clôture de l'exercice** au lieu de le reprendre
  l'année suivante ; un accident du 15 décembre avec six mois d'arrêt appartient
  pour partie à l'année suivante, et les deux méthodes sont acceptables à
  condition d'être constantes et annoncées ;
- **compter les rechutes comme un nouvel accident.** Une rechute prolonge les
  journées perdues de l'accident initial ; elle n'ajoute pas une unité au
  numérateur du TF.

## Exemple complet, chiffres posés

Site industriel, 180 salariés, exercice 2025.

**Les données brutes.**

| Donnée                                                | Valeur        |
| ----------------------------------------------------- | ------------- |
| Heures travaillées salariés permanents                | 262 400 h     |
| Heures travaillées intérimaires (sous notre autorité) | 31 600 h      |
| **Total heures travaillées**                          | **294 000 h** |
| Accidents avec arrêt — permanents                     | 4             |
| Accidents avec arrêt — intérimaires                   | 2             |
| Accidents de trajet                                   | 3             |
| Soins sans arrêt (registre d'infirmerie)              | 27            |
| Presqu'accidents déclarés                             | 61            |
| Journées calendaires perdues (arrêts 2025)            | 214           |
| Somme des taux d'IPP notifiés                         | 12 %          |

**Les calculs.**

> **TF** = (6 × 1 000 000) ÷ 294 000 = **20,4**
> — les 3 accidents de trajet sont exclus ; les 2 accidents d'intérimaires sont
> inclus **parce que** leurs 31 600 heures sont au dénominateur.
>
> **IF** = (6 × 1 000) ÷ 180 = **33,3**
> — mais l'effectif de référence devrait inclure l'équivalent temps plein des
> intérimaires pour rester cohérent, soit ≈ 200 : **IF = 30,0**. C'est exactement
> pourquoi l'IF est un indicateur de statistique nationale et non de pilotage.
>
> **TG** = (214 × 1 000) ÷ 294 000 = **0,73**
>
> **IG** = (12 × 1 000 000) ÷ 294 000 = **40,8**
>
> **Durée moyenne d'arrêt** = 214 ÷ 6 = **35,7 jours par accident**

**Ce que la direction doit lire, et dans cet ordre.** Le TG de 0,73 avec une durée
moyenne de 35,7 jours dit quelque chose de précis : les accidents sont peu
nombreux mais lourds. Un site à TF 40 et TG 0,35 a deux fois plus d'accidents et
des accidents deux fois plus légers — les priorités de prévention ne sont pas les
mêmes, et un tableau de bord qui ne publie que le TF ne permet pas de le voir.

Et les 61 presqu'accidents en regard de 6 accidents donnent un ratio de 10:1. Un
ratio inférieur à 5:1 signale presque toujours une sous-déclaration des signaux
faibles, pas une sécurité exemplaire.

## Le chiffre qui vous coûte de l'argent n'est aucun des quatre

C'est le point que la plupart des tableaux de bord HSE ratent : le TF et le TG
n'entrent nulle part dans le calcul de votre cotisation. La **tarification AT/MP**
fonctionne sur un mécanisme entièrement différent, et le comprendre change la
conversation avec la direction financière.

### Quel mode s'applique à vous

| Effectif de l'entreprise | Mode de tarification | Ce qui détermine le taux                                              |
| ------------------------ | -------------------- | --------------------------------------------------------------------- |
| Moins de 20 salariés     | **Collectif**        | Uniquement la sinistralité de votre secteur d'activité (code risque)  |
| 20 à 149 salariés        | **Mixte**            | Combinaison des deux, la part individuelle croissant avec l'effectif  |
| 150 salariés et plus     | **Individuel**       | Votre propre sinistralité, sur les trois dernières années disponibles |

Conséquence immédiate et souvent mal vécue : **en dessous de 20 salariés, un
accident grave ne déplace pas votre taux.** L'argument économique de la prévention
ne peut donc pas reposer sur la cotisation dans une TPE — il repose sur le coût
direct de l'absence, sur les aides financières, et sur la faute inexcusable.

### Le décalage de trois ans

Le taux notifié pour une année N est calculé sur les **trois dernières années
disponibles**, avec un décalage. Pour la tarification 2026, ce sont l'effectif de
**2024** et la sinistralité de **2022, 2023 et 2024**.

C'est le fait le plus utile de cet article pour un préventeur, et il coupe dans les
deux sens :

- **un accident grave se paie pendant trois exercices**, pas un. Le coût affiché
  au moment de l'accident est le tiers du coût réel de cotisation ;
- **une amélioration met trois ans à se voir.** Une action de prévention lancée en
  2026 commence à influencer le taux de 2028 et n'est pleinement reflétée qu'en 2030. Promettre à une direction un effet sur la cotisation de l'exercice suivant
  est une promesse impossible à tenir, et c'est ce qui fait perdre la crédibilité
  de l'argumentaire l'année d'après.

### Les coûts moyens : la vraie arithmétique

Le taux individuel n'est pas calculé sur le coût réel de vos accidents, mais sur
des **coûts moyens forfaitaires** par catégorie, fixés chaque année par arrêté et
différenciés par comité technique national. Le mécanisme :

- **six catégories d'incapacité temporaire**, selon le nombre de jours d'arrêt ;
- **quatre catégories d'incapacité permanente**, selon le taux d'IPP — la dernière
  couvrant les décès et les IPP les plus élevées.

Chaque accident est rangé dans une catégorie et impute à votre compte le forfait de
cette catégorie, quel que soit son coût effectif. Deux conséquences que la plupart
des directions ignorent :

1. **Franchir un seuil de catégorie coûte plus qu'allonger l'arrêt à l'intérieur
   d'une catégorie.** Un arrêt qui passe d'un jour en dessous à un jour au-dessus
   d'un seuil change de forfait d'un coup. C'est le levier économique du retour au
   travail aménagé, et il est arithmétique.
2. **Une IPP, même faible, pèse beaucoup plus qu'un arrêt long sans séquelle.**
   Le passage de l'incapacité temporaire à l'incapacité permanente est le vrai
   saut de coût. C'est aussi pourquoi l'IG est le meilleur indicateur prédictif de
   votre cotisation future.

### Et le compte AT/MP qu'il faut aller lire

Votre **compte accidents du travail / maladies professionnelles** est consultable
sur net-entreprises. Il liste les sinistres imputés à votre établissement, avec
leur catégorie. Deux choses à en faire, chaque année :

- **vérifier les imputations.** Un accident de trajet classé en accident du
  travail, un sinistre d'un autre établissement, un salarié parti depuis deux ans :
  ce sont des erreurs courantes et corrigibles, et chacune vaut le forfait d'une
  catégorie ;
- **respecter le délai de contestation.** Il est court et il court à compter de la
  mise à disposition du compte. Passé ce délai, l'imputation est définitive pour
  les trois années de calcul.

C'est probablement l'heure de travail la plus rentable de l'année d'un préventeur,
et presque personne ne la passe.

## Les indicateurs qui manquent à presque tous les tableaux de bord

Le TF et le TG sont **rétroactifs** : ils décrivent ce qui a déjà échoué. Un
tableau de bord qui n'en contient que deux ne permet aucune décision avant
l'accident. Ce qu'il faut à côté :

| Indicateur avancé                                             | Ce qu'il dit                                 |
| ------------------------------------------------------------- | -------------------------------------------- |
| Presqu'accidents déclarés / mois, par unité                   | Le niveau de confiance dans la remontée      |
| Ratio presqu'accidents / accidents                            | Sous 5:1, la remontée est en panne           |
| Actions correctives clôturées dans les délais (%)             | Si le taux est bas, la remontée sert à rien  |
| Délai médian de clôture d'une action                          | Le vrai indicateur de sérieux de la démarche |
| Visites sécurité réalisées / planifiées                       | La présence managériale sur le terrain       |
| Lignes de DUERP mises à jour dans les 30 j après un événement | La boucle de retour d'expérience             |
| Échéances EPI et habilitations en retard                      | La dette de conformité, en unités            |
| Taux de couverture des formations obligatoires                | Ce qu'un contrôle regarde en premier         |

Un tableau de bord de huit indicateurs dont six sont avancés est utilisable. Un
tableau de bord de deux indicateurs rétroactifs est un rapport d'autopsie.

## Les déclarations, et leurs délais

Se tromper ici coûte plus vite qu'une mauvaise formule.

| Obligation                                              | Délai                                        |
| ------------------------------------------------------- | -------------------------------------------- |
| Le salarié informe l'employeur                          | 24 heures, sauf impossibilité                |
| L'employeur déclare l'AT à la CPAM (DAT)                | **48 heures** hors dimanches et jours fériés |
| Feuille d'accident remise au salarié                    | Immédiatement (dispense d'avance de frais)   |
| Réserves motivées de l'employeur                        | 10 jours francs à compter de la DAT          |
| Information de l'inspection du travail — accident grave | Sans délai                                   |
| Information de la CARSAT — accident grave               | Sans délai                                   |
| Enquête du CSE après accident grave                     | Obligatoire, avec la délégation compétente   |

Les **réserves motivées** sont le point le plus mal exploité. Ce ne sont pas une
contestation du caractère professionnel « par principe » : ce sont des
observations circonstanciées sur les faits — heure, lieu, témoins, absence de fait
accidentel, antécédent connu. Des réserves génériques n'ouvrent pas d'instruction ;
des réserves précises l'ouvrent, et c'est le seul moment où vous pouvez agir sur
une imputation qui pèsera trois ans.

## Pourquoi vos chiffres ne se comparent pas

### Avec un groupe américain

Le TF français est basé sur **un million d'heures** et compte les accidents avec
arrêt. Le **TRIR** américain est basé sur **200 000 heures**, et son numérateur
compte les cas _enregistrables_ au sens de la réglementation fédérale des
États-Unis — ce qui inclut des soins médicaux sans aucun arrêt de travail. Les
deux chiffres ne mesurent ni la même population ni la même base : un facteur de
conversion appliqué naïvement produit une comparaison sans valeur.

### Avec un groupe canadien

Le Canada raisonne le plus souvent en **lost-time claim rate pour 100
travailleurs**, et son numérateur est un **dossier d'indemnisation accepté** par
la commission provinciale. C'est une définition d'assureur, pas de préventeur :
un accident réel dont la demande a été refusée n'y figure pas, et un dossier
accepté sans lien avec la prévention y figure.

### Avec un site allemand du même groupe

L'Allemagne publie une **1000-Mann-Quote** rapportée aux « Vollarbeiter » —
équivalents temps plein calculés sur les heures — et ne compte que les accidents
_meldepflichtig_, c'est-à-dire au-delà de **trois jours** d'incapacité. Le seuil
français est d'**un jour**. Sur le même site, le numérateur allemand est
structurellement plus petit.

**La seule voie propre** dans un groupe international est de publier les deux ou
trois chiffres, chacun avec sa définition et sa base, et de comparer les
**tendances** de chaque site à lui-même plutôt que les niveaux entre sites. Un
comité de direction accepte très bien cette réponse quand elle est donnée avant la
question, et très mal quand elle arrive après une comparaison qui l'avait
convaincu.

## Spécificités par secteur

### BTP

Le secteur où les indicateurs sont les plus dégradés et les plus difficiles à
tenir. Deux difficultés propres :

- **le périmètre du chantier n'est pas celui de l'entreprise.** Les heures
  travaillées par vos salariés, par vos intérimaires et par vos sous-traitants sur
  un même chantier appartiennent à des comptes différents. Un TF « chantier » n'a
  de sens que si l'on annonce explicitement ce qu'il agrège ;
- **le taux collectif du BTP est parmi les plus élevés**, et le décalage de trois
  ans y est d'autant plus lourd. Le compte AT/MP mérite d'y être vérifié ligne par
  ligne.

À suivre en plus : accidents par phase de chantier (terrassement, gros œuvre,
finitions), et taux par corps d'état, qui révèle des écarts que le TF global
efface.

### Industrie et production

C'est là que les indicateurs sont les plus exploitables, parce que les heures
travaillées sont connues à la ligne et à l'équipe. À suivre en plus :

- **accidents par phase d'exploitation** — production normale, changement de série,
  maintenance, arrêt technique. La distribution est presque toujours défavorable à
  la maintenance, et le TF global le masque ;
- **accidents par ancienneté au poste** — la concentration sur les six premiers
  mois est massive et pilote directement l'accueil sécurité ;
- **accidents par équipe et par tranche horaire** — la nuit et la fin de poste
  ressortent, et ce sont des leviers d'organisation, pas de sensibilisation.

### Logistique et transport

Le risque routier fait éclater les catégories : un accident de la circulation
pendant une tournée est un **accident du travail**, pas un accident de trajet, et
il entre au TF. Beaucoup d'entreprises le classent à tort en trajet, ce qui
améliore le TF affiché et fausse la priorisation.

À suivre en plus : accidents par kilomètre parcouru — le seul denominateur
pertinent pour le risque routier —, accidents sur quai et hors quai séparément, et
TMS de préparation de commandes, qui sortent en maladie professionnelle et non en
accident.

### Tertiaire

Le TF y est bas, donc statistiquement instable : sur 200 personnes de bureau, un
accident fait passer le TF de 0 à 3,5, et un tableau de bord qui suit ce chiffre
tous les mois produit du bruit. Ce qu'il faut suivre à la place : absentéisme de
courte durée par service, arrêts pour troubles psychiques, TMS liés au travail sur
écran, et l'accidentologie du risque routier des commerciaux, qui est souvent le
seul risque grave réel de l'entreprise.

### Santé et médico-social

Numérateur particulier : les **AES** (accidents d'exposition au sang) sont des
accidents du travail à déclarer même sans arrêt, avec un protocole propre et un
suivi sérologique. Ils n'entrent pas au TF s'il n'y a pas d'arrêt, mais leur
comptage séparé est une obligation de fait et un indicateur essentiel.
S'y ajoutent les accidents de manutention de personnes, qui dominent la gravité, et
les agressions, dont la sous-déclaration est structurelle.

## Ce qu'un contrôle ou un audit vérifie

- [ ] **Le registre des accidents bénins existe**, et il est tenu — c'est
      l'obligation qu'on oublie, et elle suppose une autorisation de la CARSAT.
- [ ] **Les DAT ont été faites dans les 48 heures.**
- [ ] **Les accidents graves ont été signalés** à l'inspection du travail et à la
      CARSAT.
- [ ] **Le CSE a mené les enquêtes** après accident grave, avec PV.
- [ ] **Les analyses de causes existent** et vont au-delà de la cause immédiate.
- [ ] **Le DUERP a été mis à jour** après chaque accident — c'est un déclencheur
      de R. 4121-2.
- [ ] **Les indicateurs sont définis par écrit** : périmètre, numérateur,
      dénominateur, source des heures.
- [ ] **La définition n'a pas changé sans mention** dans l'historique publié.
- [ ] **Les actions correctives issues des accidents ont un responsable, une
      échéance et un statut.**

Le septième point est celui qui surprend. Un indicateur dont la définition n'est
pas écrite n'est pas auditable, et il aura changé au moins une fois en trois ans
sans que personne s'en souvienne — presque toujours au moment d'un changement de
personne au poste.

## Modèles de formulation

**La note de définition, une page, à écrire une fois.**

> **Taux de fréquence — définition SafeAlly, site de [X], version 2026-01**
> **Numérateur :** accidents du travail avec arrêt d'au moins un jour hors jour de
> l'accident, survenus à des salariés permanents et à des intérimaires placés sous
> notre autorité opérationnelle. Exclus : accidents de trajet, soins sans arrêt,
> maladies professionnelles, rechutes (rattachées à l'accident initial).
> **Dénominateur :** heures réellement travaillées issues de la paie, permanents et
> intérimaires, heures supplémentaires incluses, absences et congés exclus.
> **Base :** 1 000 000 heures.
> **Source des heures :** état mensuel paie, rubrique [Y].
> **Fréquence de publication :** mensuelle, cumul glissant 12 mois.
> **Historique :** définition inchangée depuis 2024-01. Toute modification est
> datée ici et l'historique est recalculé.

**Le paragraphe de tableau de bord qui évite la mauvaise question.**

> TF 12 mois glissants : **20,4** (2024 : 24,8). TG : **0,73** (2024 : 0,51).
> Le nombre d'accidents baisse, leur gravité augmente : les deux accidents de
> l'exercice avec arrêt supérieur à 60 jours sont tous deux des manutentions
> manuelles en zone de conditionnement, unité de travail COND-02. L'action
> prioritaire du PAPRIPACT porte sur cette unité. Les taux ne sont pas comparables
> au TRIR publié par le groupe : bases et périmètres différents, voir la note de
> définition.

**Formulations à éviter.**

| Ce qu'on écrit souvent                 | Pourquoi c'est un problème                                                      | Ce qu'on écrit à la place                                                      |
| -------------------------------------- | ------------------------------------------------------------------------------- | ------------------------------------------------------------------------------ |
| « TF en baisse de 18 % »               | Sur 6 accidents, un de moins fait −17 % : c'est du bruit                        | « 6 accidents contre 7 : variation non significative sur cet effectif »        |
| « Objectif zéro accident »             | Non mesurable en dessous d'un certain effectif, et pousse à la sous-déclaration | « Objectif : 100 % des actions correctives clôturées dans les 60 jours »       |
| « Meilleur que la moyenne du secteur » | Compare un TF à un IF sectoriel, ou deux périmètres différents                  | Comparer votre IF à l'IF sectoriel, ou rien                                    |
| « Presqu'accidents en hausse »         | Présenté comme une dégradation alors que c'est un progrès                       | « Remontée des signaux faibles en hausse de 40 % : la déclaration fonctionne » |
| « Prime sécurité liée au TF »          | Rémunère la non-déclaration                                                     | Indexer sur les indicateurs avancés, jamais sur le TF                          |

Le dernier point mérite d'être dit clairement, parce qu'il est très répandu et
qu'il est contre-productif : **une prime collective indexée sur le taux de
fréquence achète du silence, pas de la sécurité.** Le mécanisme est connu et
documenté ; l'effet observable est une chute des déclarations sans changement de
l'accidentologie grave, qui elle ne se cache pas. Si une prime doit exister, elle
s'indexe sur des indicateurs que le terrain peut faire monter en travaillant
mieux — remontées, actions clôturées, visites réalisées.